Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU NOITAN
Manche-Porcs

Numéro de dépôt :
924357
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS DU NOITAN

Déposée le 16 mai 1975 par Manche-Porcs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DU NOITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manche-Porcs domicilié(e) (soc. à r. l.), Sermoise (Nièvre). - France.

La marque CLOS DU NOITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DU NOITAN est expirée depuis le 16 mai 1985.

Manche-Porcs a également déposé les autres marques suivantes : MANCHE PORCS JACQUES COEUR , LE CHARCUTIER GOURMAND , LE BON SAINT ELOI


Manche-Porcs - (soc. à r. l.), Sermoise (Nièvre). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles et, notamment, salaisons.